Municipalité de Ste-Famille
Municipalité de Ste-Famille | Ile d'Orléans
Municipalité de Ste-Famille | Ile d'Orléans
Municipalité de Ste-Famille | Ile d'Orléans

Ordres du jour des séances du Conseil municipal

Si vous avez des questions sur les sujets traités lors de séances du conseil municipal, nous vous invitons à nous les transmettre par courriel le jour même de la séance avant 12 h à l'adresse suivante : info@munstefamille.org ou par courrier au 2478, ch. Royal, Ste-Famille-de-l'Île-d'Orléans, G0A 3P0.

PROJET  D'ORDRE  DU  JOUR 2024

PROJET  D'ORDRE  DU  JOUR 2023

PROJET  D'ORDRE  DU  JOUR 2022

PROJET  D'ORDRE  DU  JOUR 2021

PROJET  D'ORDRE  DU  JOUR 2020

PROJET  D'ORDRE  DU  JOUR 2019

4 novembre 2019

Format PDF

7 octobre 2019

Format PDF

8 août 2019

Format PDF

2 juillet 2019

Format PDF

3 juin 2019

Format PDF